Exploration de l'absurdité
Christophe Eoche-Duval, membre du gouvernement, s'engage à combattre un problème spécifique à la France : la prolifération excessive de règlements.
Il existe une forme d'inflation moins évidente et qui ne peut pas être contrée par une augmentation des taux d'intérêt, c'est l'inflation normative ! Un président, qui était très inspiré par Pompidou, avait un jour déclaré : "Arrêtons de compliquer la vie des Français !". Il en avait marre de voir le Code de la route devenir de plus en plus complexe, alors qu'il roulait en fumant sa cigarette dans sa DS.
Il est exact que les lois en France deviennent de plus en plus complexes et difficiles à comprendre. En prenant en compte les lois votées par le Parlement, les décrets, les arrêtés, ainsi que les normes établies par les autorités décentralisées, les collectivités territoriales, les administrations indépendantes et les standards de qualité propres à chaque industrie.
En ajoutant les réglementations de Bruxelles, de la CEDH et d'autres organes internationaux, on obtient un système complexe de lois et de règlements. Ironiquement, il y a même une Commission chargée de simplifier et clarifier le droit en France, ce qui montre une fascination pour les comités Théodule.
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OPINION – Pour contrer la normalisation contraignante, optons pour une véritable dérégulation.
OPINION – Il y a trop de règles à respecter, mais pas trop de normes !
Le nombre de mots sur le site Légifrance a doublé entre 2002 et 2023, passant de 23 millions à 45 millions. Cela signifie que la quantité de textes juridiques en vigueur a considérablement augmenté. Les différents codes rassemblés atteignent une hauteur de deux mètres cinquante, ce qui est une quantité impressionnante. Même le général de Gaulle aurait dû regarder vers le haut pour voir la totalité des textes empilés.
Il faudrait 17 mois de travail à temps plein, soit 35 heures par semaine, pour lire l'ensemble des lois en vigueur. Cependant, il est important de rappeler que tout le monde est censé connaître la loi.
Napoléon a confié à Sainte-Hélène que sa véritable gloire ne réside pas dans sa victoire lors de quarante batailles, car Waterloo effacera le souvenir de ces succès militaires. Ce qui restera à jamais gravé et vivra éternellement, c'est son Code civil.
Les démarches administratives complexes coûtent entre 60 et 80 milliards d'euros par an en France. Par exemple, pour l'étiquetage des prix en magasin, un épicier doit se conformer au Code de la consommation en affichant les prix, ce qui implique des frais pour se procurer les textes légaux et rémunérer un comptable. Ces coûts sont dus à l'application de normes basiques.
Selon Georges Clemenceau, la France est un pays très fertile car on y plante des fonctionnaires et cela entraîne la croissance des impôts.
Titre: L'augmentation des normes
Analyse
écrite par Christophe Eoche-Duval. Publié par les Editions Plon, ce livre contient 214 pages et est vendu au prix de 20
François Chazal
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