Exploration de l'absurdité
Christophe Eoche-Duval, un membre du gouvernement français, s'engage dans une lutte contre un problème courant en France : la surabondance de règles et de normes.
Il existe une forme d'inflation moins évidente et qui ne peut pas être combattue en augmentant les taux directeurs, c'est l'inflation normative ! Un président avait un jour déclaré : "Arrêtons de compliquer la vie des Français !" Fatigué de voir le Code de la route se développer de plus en plus, il roulait en fumant dans sa DS.
Il est indéniable que la législation française devient de plus en plus complexe et difficile à suivre. Les lois votées par le Parlement sont complétées par des décrets, des arrêtés, ainsi que les normes établies par les autorités décentralisées, les collectivités territoriales, les administrations indépendantes et les industries en matière de qualité.
En appliquant les normes de Bruxelles, de la CEDH et d'autres organisations internationales, on se retrouve avec un système complexe et compliqué. Il est même ironique qu'il existe une Commission chargée de simplifier et clarifier le droit, montrant l'engouement français pour les comités inutiles.
Article supplémentaire :
OPINION – Pour lutter contre la normalisation excessive, optons vraiment pour la dérégulation.
OPINION – Oui à un excès de règles, mais non à un excès de normes !
Le nombre de mots sur le site Légifrance a doublé, passant de 23 millions en 2002 à 45 millions en 2023. Cela signifie qu'il y a beaucoup plus de contenu juridique disponible en ligne. Les codes juridiques empilés atteignent une hauteur impressionnante de deux mètres cinquante, ce qui aurait nécessité même au général de Gaulle de lever les yeux pour les voir.
Il faudrait 17 mois à temps plein, en travaillant 35 heures par semaine, pour lire l'ensemble des lois en vigueur. Malgré cela, tout le monde est censé connaître la loi.
Lors de son exil à Sainte-Hélène, Napoléon a admis que sa véritable fierté ne résidait pas dans ses nombreuses victoires militaires, mais dans la création de son Code civil. Il a reconnu que Waterloo effacerait le souvenir de ses batailles gagnées, mais que son code resterait un héritage durable et immortel.
La bureaucratie en France coûte entre 60 et 80 milliards d'euros par an en raison de sa complexité administrative. Par exemple, pour un épicerie voulant vendre des pommes, le Code de la consommation exige que les prix soient affichés en magasin. Cela oblige l'épicier à se procurer les textes légaux sur les prix et à payer un comptable pour les lui fournir, ce qui représente un coût direct d'une norme simple.
Selon Georges Clemenceau, la France est un pays très productif où l'on plante des fonctionnaires et où poussent des impôts, selon une boutade humoristique.
Le phénomène de l'augmentation des normes
Livre
écrit par Christophe Eoche-Duval. Publié par les Editions Plon, ce livre compte 214 pages et est vendu au prix de
Le nom François Chazal
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